Conditions générales de vente
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Les présentes conditions s’appliquent à toute commande passée sur le site K Mode (kmode.shop), ses pages produits ou pendant nos lives. Dernière mise à jour : 26/10/2026.
1. Vendeur
- Nom commercial : K Mode
- Exploitant : [À COMPLÉTER : nom et prénom ou raison sociale, forme juridique]
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse complète]
- Matricule fiscal : [À COMPLÉTER : MF] — Registre national des entreprises : [À COMPLÉTER : n° RNE]
- Contact : WhatsApp +216 98 123 456 — e-mail [À COMPLÉTER : adresse e-mail, ex. contact@kmode.shop]
2. Produits
Les articles sont décrits et photographiés avec le plus grand soin. Les couleurs peuvent légèrement varier selon l’écran. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en dinars tunisiens (DT), toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande (voir la page Livraison). Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
4. Commande
La cliente choisit ses articles, indique son nom, son numéro de téléphone, son gouvernorat et son adresse, puis valide la commande. Un numéro de commande s’affiche. La commande est définitive après l’appel de confirmation de K Mode. K Mode peut refuser ou annuler une commande anormale, incomplète, impossible à confirmer, ou d’une cliente ayant déjà refusé plusieurs colis.
5. Codes promo
Un seul code par commande, valable selon les conditions annoncées (durée, nombre d’utilisations). Les codes ne sont pas échangeables contre de l’argent. [À COMPLÉTER : cumul avec les soldes autorisé ou non]
6. Paiement
Le paiement se fait uniquement à la livraison, en espèces, au livreur.
7. Livraison
Livraison partout en Tunisie. Délais, frais et cas d’absence : voir la page Livraison.
8. Rétractation et échanges
La cliente dispose d’un délai de rétractation de 10 jours ouvrables à compter de la réception (loi n° 2000-83 du 9 août 2000). Conditions d’échange et de remboursement : voir la page Retours & échanges.
9. Garanties
Les articles bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés prévues par le droit tunisien (notamment la loi n° 92-117 du 7 décembre 1992 relative à la protection du consommateur).
10. Données personnelles
Les informations de commande servent à traiter et livrer la commande. Voir notre politique de confidentialité.
11. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit tunisien. En cas de problème, contactez-nous d’abord : nous cherchons toujours une solution amiable. À défaut, les tribunaux de [À COMPLÉTER : ville] sont compétents.